Ryry
Client Top Contributeur

@sagitarius  a écrit :

Que de blabla.... comme dirait le proverbe, ceux qui en savent le moins étalent le plus.


😉 C'est toujours plus facile d'attaquer la forme que le fond.

=> Pas que du blabla : des liens qui corroborent ce que j'ai écrit.

Je t'invite alors surtout à relever, de manière étayée si possible, ce qui est faux dans ce que j'ai écrit 👍 Pour l'instant tu rentres parfaitement dans ton propre proverbe en donnant 0 informations étayées en plusieurs messages.

 

Le tarif peut uniquement être revu en fonction de l'indice INSEE du loyer des télécoms (voir conditions generales).

Texte des conditions générales que tu vas t'empresser de nous donner en référence ou copier-coller.

À moins que cet argument ne soit du blabla.

 


Croyez ce que vous voulez, je sais ce que j'ai signé.

Ce n'est pas "juste croire", c'est surtout informer et mettre en garde les autres lecteurs.

Ils feront le tri entre ta version et la mienne, au vu des sources fournies.

 

J'espère qu'on arrivera pas aux mêmes extrêmes qu'une discussion similaire chez Red :

  • des clients qui affirment aussi "j'ai signé un contrat à vie" (lire ICI par exemple)
  • et plus de 1100 pages pour démêler les "mais si j'ai raison"... "non tu te trompes"... etc. 😂
  • Eux aussi "savaient" ce qu'ils ont signé. Pourtant à la fin, on sait (cf. lien déjà donné) que l'UFC 1re association de consommateurs de France a bien acté  que cette clause n'existait dans aucun contrat Red (donc pas attaqué judiciairement sur ce point) mais que c'était juste une pratique commerciale trompeuse plusieurs fois utilisée en argument de vente par certains, sans fondement contractuel (et donc plante portée sur cet autre aspect, cf. les liens déjà fournis qui éclairent cette pratique).

Donc je répète : tu peux avoir la CERTITUDE que ton contrat actuel pourra (encore) augmenter et sans lien avec l'indice INSEE.

Ce jour-là, tu auras peut-être la gentillesse de venir nous le dire.

Et mieux vaut marteler cette réalité encore et encore pour éviter que d'autres clients y croient hélas. Le monde du commerce n'est pas toujours idéal et mieux vaut être correctement informé.

À+

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chris2704
Contributeur Confirmé

Bonjour @sagitarius@Ryry 

 

J'ai une question pour @sagitarius, l'offre promotionnelle faite par le service client vous réengage-t-elle ?

 

@Ryry je t'invite à consulter l'article 2.1 des conditions générales d'abonnement disponibles ici

P-SE-0000001100-CGA_148x185_56P_XMAS_BD.pdf (s-sfr.fr)

Il y trouvera la référence exacte à l'INSEE.

 

Bon dimanche

Ryry
Client Top Contributeur

Bonjour @chris2704 

 


@Ryry je t'invite à consulter l'article 2.1 des conditions générales d'abonnement disponibles ici

P-SE-0000001100-CGA_148x185_56P_XMAS_BD.pdf (s-sfr.fr)

Il y trouvera la référence exacte à l'INSEE.


Tu fais bien de produire ce lien, et je m'empresse de recopier le passage pour que cessent les fausses conclusions :

 

Révélation
2 .1 Tarifs
Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités
d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ».
Indexation : Chaque année, les Tarifs pourront être indexés par SFR sur la base du dernier indice publié des salaires mensuels de base des télécommunications tel que publié par l’INSEE sous la référence 010562718 (l’indice est consultable sur («http://www.insee.fr» rubrique indices), sans que cette indexation ne puisse être inférieure à 0,50€. En cas de disparition de l’indice, le calcul s’effectuera sur la base de l’indice de remplacement choisi par l’INSEE ou de l’indice le plus proche communiqué par SFR. Calcul du Tarif indexé : Tarif indexé = Tarif ancien x (nouvel indice / indice en vigueur au moment de la souscription du Client.

 

Que tirer de ce passage ?

  1. Si on s'en tient à ce qu'on "voudrait" comprendre : manifestement certains pensent que donc le contrat ne pourra jamais avoir une augmentation qui dépasserait l'indice INSEE (du coup comme cette clause concerne les conditions générales de TOUS les abonnements SFR, déjà on peut évacuer un truc : l'abonnement "à vie" n'est pas plus privilégié que les autres via cette clause.
    .
  2. Mais si on s'en tient à ce qui est vraiment écrit : ça dit que SFR "pourra"... En français ça ne dit d'ailleurs pas qu'il le fera, ni même que ce sera la seule et unique manière ou raison d'augmenter (la preuve : dans des courriers d'augmentation, SFR a rarement invoqué l'indice INSEE [jamais même je crois de mémoire] mais plutôt "des frais pour moderniser le réseau", des "adaptations nécessaires aux nouvelles technos", de "nouveaux services", etc. etc.
    Bref, il utilise plutôt la simple augmentation contractuelle légalisée par le droit du commerce français qui ne s'efface pas face à cet article spécifique de SFR : elle reste possible à tout moment pour tout fournisseur du moment qu'il prévient 1 mois avant, et SFR le sait bien puisqu'il la pratique. Et, vu la formulation de cette clause, on constate que même si SFR augmente dans des proportions supérieures à l'indice INSEE en pratiquant l'augmentation légale du code du commerce, ce n'est pas sur la base de cet article qu'ils seraient attaquables puisqu'il ne s'engage même pas à ce que ce que l'indice INSEE soit la seule augmentation envisageable.
    .
  3. Et mieux, on a le contre-exemple concret : 
    1. REd a exactement le même article 2.1 avec la même "indexation" sur l'indice INSEE (téléchargeable ici https://www.red-by-sfr.fr/mentions-legales/tarifs-conditions/
    2. qui concerne aussi TOUS les abonnements Red (même pas uniquement ceux qui aurait bénéficié d'un qualificatif "à vie")
      • => avez-vous été jeter un œil à cet indice INSEE ? Il dépasse très rarement les 5%
    3. Et pourtant l'association de consommateurs UFC Que choisir a relaté (cf. mes liens plus haut, par exemple ICI) des augmentations de 30 % à 75 %. On est bien loin de l'indice INSEE, CQFD. Je cite la phrase du lien :
      • « Selon les cas, les augmentations tarifaires vont de 30 % à 75 % du prix initial ! » 

Bref, je le répète : quoi que veuillent en interpréter certains

  • SFR (et autres) ne sont pas réellement "tenus" de limiter leurs augmentation à l'indice publié par l'INSEE (ils sont en fait libres d'augmenter comme ils veulent, du moment qu'ils préviennent leurs clientèle).
  • et en pratique ils ne s'en privent donc pas : ils l'ont déjà fait, et le feront encore (cf. l'exemple fourni par l'UFC avec des augmentations jusqu'à 75 %)

À+

 

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sagitarius
Visiteur

Bonjour @chris2704 

Oui l'offre m'engage pour 12 mois mais j'étais libre d'accepter ou non. Vu la remise, 25% en conservant la même offre, j'aurais été bête de ne pas la prendre.

Les références que vous avez donné sont exactement celles que j'ai également trouvé mais je n'avais pas envie de, remettre une pièce, si vous voyez ce que je veux dire... la preuve une réponse de 10 pages après... bref.

Bon weekend 🙂

Ryry
Client Top Contributeur

@sagitarius  a écrit :

Les références que vous avez donné sont exactement celles que j'ai également trouvé 


Cela aurait été alors bien de produire ces références plus tôt (alors que je vous y ai invité par 2 fois) : ça aurait permis plus tôt de voir sur quel article vous basiez une mauvaise conclusion 😉

 

mais je n'avais pas envie de, remettre une pièce, si vous voyez ce que je veux dire... la preuve une réponse de 10 pages après... bref.

Peut-être aussi une belle pirouette exagérant positivement votre "zenitude" et exagérant négativement la longueur fleuve de ma réponse à ce point (10 pages 😎). Je m'en tiens à des choses factuelles, ça me suffit, je n'ai pas besoin d'exagérer ni même de travestir les faits réels.

 

Au moins si vous ne voulez pas l'entendre, d'autres lecteurs (c'est aussi le but de l'entraide) verront les contre-exemples cités qui démontrent que dans la maison SFR, et malgré la présence de cet "article 2.1" on sait pratiquer régulièrement des augmentations supérieures à l'indice INSEE.

CQFD hélas comme je l'ai déjà écrit.

Et c'est parfaitement légal (quoique énervant) aussi hélas comme l'a écrit l'UFC Que choisir à propos de ces augmentations de Red et de SFR (lien déjà fourni)

  • => Votre abonnement SFR ou Red n'est donc pas protégé d'une augmentation qui ne dépasserait pas l'indice INSEE via cet "article 2.1" communs aux deux marques, la réalité de la vie commerciale et légale le prouve.

 

(mais il n'y a pas plus aveugle que celui qui ne veut pas voir, et pas plus sourd que celui qui ne veut pas entendre... Surtout quand il se paye de bons mots plutôt que d'argumenter sur le fond).

À+

 

P.S. Mais à propos de longueur, vous touchez au but : à force de ne pas lire ce qui vous est donné avec précision et qui démontre l'existence de contre-exemples à ce que vous affirmez (ce qui devrait donc suffire à vous démontrer que c'est faux) on est bien parti pour les 1100 pages qu'il a fallu au forum Red pour dissiper ces espoirs d'augmentation impossibles (ou bridées par contrat), ou même de tarif "à vie"...

=> Augmentation libre est la seule réalité commerciale, et le savoir est bien préférable.

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chris2704
Contributeur Confirmé

Bonjour @Ryry@sagitarius 

 

La notion de forfait à vie est subjective et individuellement négociable je n'ai aucun doute la dessus.

Un contrat SFR évolue au fur et à mesure que SFR fait évoluer ses CGV et ses CGA qui font partie du contrat et finit par n'avoir qu'un lointain rapport avec ce que vous avez signé, parfois en mieux, parfois en pire.

 

Toutefois @Ryry  dire que les actions contre SFR sont restées sans effet n'est pas vrai. Attention à comparer les dates des articles "défaitistes" de l'UFC avec les CGA de l'époque.

 

Voici un extrait des CGA SFR de 2008 (téléphonie mobile)

Information sur les tarifs
Une brochure tarifaire vous a été remise par votre distributeur SFR afin de pouvoir choisir votre formule d’abonnement et les services proposés.
Ces informations sont disponibles sur le site Web www.sfr.fr.
En cas de changement tarifaire, vous serez averti un mois avant la prise d’effet par un message joint à votre facture.
Pendant chacune de vos premières périodes minimales d’abonnement sur une offre d’abonnement, SFR s’engage à ne pas augmenter les Tarifs du Service Principal, sauf à ce que cette augmentation résulte d’une décision réglementaire.

Au-delà de chacune de ces périodes initiales d’engagement, SFR sera libre de faire évoluer les Tarifs du Service
Principal, vous aurez la possibilité de résilier votre contrat si vous refusez cette augmentation.

 

Heureusement à l'époque le client pouvait cumuler plusieurs périodes minimales d’abonnement au même tarif sur une même offre en évitant le piège des services complémentaires.

 

En février 2021 On lisait encore le préambule suivant :

2 .1 Tarifs
Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ». SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service
Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des 2 .1 Tarifs
Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ».
SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service complémentaire et/ou optionnel.

 

Avec ce préambule le calcul de l'indexation était indicatif.

Dans les dernières versions ce préambule a disparu et le pourra perd ce sens.

 

Notez aussi que l'augmentation se fait sur l'indice cumulé à partir du trimestre de souscription du contrat.

Pour la marque SFR je n'ai même pas regardé car c'est ma première augmentation de ce type depuis la reprise du contrat Télé 2 au T2 2009.

Pour la marque RED je suis plus attentif. C'est ma première augmentation effective depuis la prise de contrat fin 2016, elle est légèrement inférieure à 10%. D'après la règle de calcul des derniers CGA elle aurait pu être supérieure à 10%.

 

Attention @Ryry a raison, rien n'interdit à SFR de modifier les CGA actuelles afin d'adopter un indice de référence qui lui soit plus favorable et de revenir avec un nouveau calcul dans 4 mois. Vous pouvez vous y préparer en surveillant votre espace client si vous le consultez, mais à part (re)négocier avec conviction ou résilier si vous êtes concernés vous n'aurez pas beaucoup de choix.

 

A force le temps des négociations va remplacer celui des loisirs.

 

nicocktail
Contributeur en Herbe

@Ryry @sagitarius 

Bonjour,

J'ai eu exactement le même problème aujourd'hui avec mon forfait 30 ans qui a pris 1€.

@sagitarius je vous confirme que j'ai eu exactement le même discours de la part de SFR en 2017 lorsque j'ai souscris à cette offre. "C'est une offre à vie".  D'ailleurs mis à part sur SFR.FR où l'on ne trouve strictement rien sur ce forfait, il y a plein d'articles internet de l'époque qui parlent de l'offre "A VIE". 

 

@Ryry votre discours est en effet très moralisateur, vous pouvez nous balancer tous vos pavés, ça changera pas le fait que leur pratiques sont totalement immorales et à la limite du légal. Je suis personnellement scandalisé. Si vous ne l'êtes pas c'est grave...vos passions sont peut-être de vous relaxer en épluchant tous les articles et forums de la Terre entière en matière de légalité sur les forfaits mobiles (ou autres), mais perso c'est pas mon délire. J'ai d'ailleurs pas lu le tiers du quart de ce que vous avez écrit.  Quand j'ai souscris à ce forfait, j'ai simplement eu l'info qu'il ne changerait jamais. Et non je ne savais pas que ce genre d'offres n'existait pas en France.  Mais ça me rassure de me dire que je ne suis pas le seul. Pourtant je ne pense pas être bête. 

 

Quoi qu'il en soit, j'ai réussi à négocier une réduction de ces 1€ sur 12 mois, mais j'en suis pas satisfait, car je vais devoir retaper un **bleep** début 2024...

Ryry
Client Top Contributeur

Bonjour @nicocktail 

 

J'espère que tu auras l'énergie de lire ma réponse en entier (car elle va majoritaire dans ton sens, sauf sans doute au tout début et en post-scriptum 😉)

 

Sinon ce n'est pas bien grave, elle n'est pas destinée "que" à toi mais bien au multiples lecteurs de notre discussion qui va bien au-delà de nous (on en est déjà à 297 lecteurs différents selon SFR) :

 

image_02.png

 


@Ryry votre discours est en effet très moralisateur, vous pouvez nous balancer tous vos pavés,


Si vous avez vu l'essentiel de mes informations (qui sont d'ailleurs largement des redites de choses déjà connues dans d'autres discussions, ou même des reformulations de la même discussion) comme "moralisatrices" alors que ce n'était ni mon but ni la majorité des mots employés (qui n'étaient pratiquement jamais dans le registre de la morale, mais du factuel pure et simple) c'est que j'ai raté mon objectif.

Honte à moi, j'ai été mauvais.

 

Mais je maintiens : mon objectif (raté) est juste d'informer les différents lecteurs sur le fait que (cf. plus haut et déjà écrit) : même si des vendeurs parlent et vantent des contrats "à vie" (une présentation qui a effectivement existé, je l'ai même écrit plusieurs fois) :

  • ces contrats n'existent pas chez SFR en réalité (on ne peut donc pas en signer de tel)
  • et ça n'existe pas non plus chez d'autres opérateurs en France (on ne peut donc vraiment pas en signer).

Il vaut mieux le savoir pour que plus personne n'avale un tel discours commercial (mensonger) et rembarrer ledit vendeur plutôt que moi 😉

Je ne peux pas être plus clair, avec aucune moralisation là-dedans.

 


Quand j'ai souscris à ce forfait, j'ai simplement eu l'info qu'il ne changerait jamais. Et non je ne savais pas que ce genre d'offres n'existait pas 


Cela confirme exactement ce que j'ai voulu décrire en détails : c'est affirmé d'un côté, et cru par l'autre, alors qu'en fait ça n'existe pas dans le contrat.

 

D'où l'intérêt confirmé par ton cas de savoir (qui te l'a dit ici autre que moi ?) que cet argument de vente est forcément du vent (et même malhonnête) de la part du vendeur qui te l'a dit. Désormais tu le sauras.

Je réitère à nouveau : mieux vaut le savoir.

 


D'ailleurs mis à part sur SFR.FR où l'on ne trouve strictement rien sur ce forfait, il y a plein d'articles internet de l'époque qui parlent de l'offre "A VIE". 

C'est justement à cause de ce foisonnement de désinformations (certains emploieraient le mot à la mode "fake news") que l'association de consommateurs UFC Que choisir a fait l'effort ;

  • d'un article il y a déjà 2 an et demi (ICI) intitulé "le forfait à vie n'existe pas"
  • pour confirmer que SFR/Red ne vendaient pas d'abonnement à vie
  • et que cette appellation n'était que le fait de vendeurs SFR verreux et/ou de site tiers qui ne sont pas SFR et ne font pas foi.

=> leur but était, comme le mien, non pas "moralisateur" mais simplement d'être une voix "rétablissant la vérité" pour détromper les clients qui pensent avoir signé un contrat "à vie" pour leur rappeler aussi que ça n'existe pas comme leur titre d'article le rappelle explicitement.

 


Je suis personnellement scandalisé. Si vous ne l'êtes pas c'est grave...


Bien sûr que cet argument mensonger de vente est scandaleux : j'ai même donné et cautionné le fait que l'UFC Que choisir ait porté plainte pour "pratique commerciale trompeuse".

Mais, une fois encore, je n'en ai pas dit plus car je ne me situe pas sur le plan de la morale justement, ni envers vous les clients, ni envers les vendeurs, j'informe juste :

  • il y a des vendeurs et des sites web qui "vantent" (et vendent) des aspects qui n'existent pas dans les contrats SFR
  • il y a des clients qui croient que c'est vrai

=> et pourtant c'est faux. (et au passage j'espère bien que le fait que ça se soit apparemment tari depuis démontre qu'ils ont compris que ce n'était pas à recommencer...)

À+

 

P.S. 


vos passions sont peut-être de vous relaxer en épluchant tous les articles et forums de la Terre entière en matière de légalité sur les forfaits mobiles (ou autres), mais perso c'est pas mon délire.

Cette attaque personnelle n'est pas digne par rapport au côté simplement véridique et factuel du reste de ton propos.

En poursuivant sur la même veine, je pourrai rétorquer une évidence plus simple : il n'y a pas besoin de lire des tonnes d'articles, mais avoir du bon sens, pour deviner qu'un prix qui ne changera jamais à l'avenir pour le reste de la vie durant, ça sent l'impossible et la fausse promesse non ?

 

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nicocktail
Contributeur en Herbe

Navré si j'ai mal compris vos intentions, mais en vous lisant (même si j'ai zappé toute la partie articles de lois etc.) ce n'était pas très clair jusqu'à présent...d'où ce sentiment de discours moralisateur et limite pro-SFR. A priori je me suis trompé, je m'en excuse!

Ryry
Client Top Contributeur

re-bonjour @nicocktail 

 

Navré si j'ai mal compris vos intentions

Tes mots me vont droit au cœur (sans ironie) mais comme je l'avais écris (sans ironie aussi) si j'ai été mal compris je pense que c'est globalement que j'ai été mauvais en m'exprimant 😎

Prochaine fois je tâcherai de faire mieux et d'être plus clair 👍

À+

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