Demenagement logement non équipé fibre met il fin à l'engagement ?

[allanra01]

Bonjour, comme indiqué dans le titre. J'ai une box fubre avec engagement d'un an (prenant fin en novembre 2023)

Je vais déménager courant juin, or dans mon nouveau logement SFR ne propose pas la fibre mais que l'adsl. Alors que la fibre y est présente et fourni par d'autre FAI

En me proposant un changement de "qualité" internet. Cela peut il mettre fin à l'engagement puisqu'ils ne peuvent proposer la fibre à ma nouvelle adresse ? Ou suis je obligé de passer de la fibre à l'adsl à cause de mon engagement ?

Merci d'avance pour votre réponse.

[jeanfi03]

Bonsoir allanra01 ,

Bienvenue sur La Communauté SFR,

 Contactez le service client sur votre compte SFR ( besoin d'aide....chat) ou   composez le 1023 

Pour qu'ils trouvent une solution pour un changement d'opérateur , voir une connexion  provisoire le temps du transfert.

Vous pouvez aussi les contacter sur :  Twitter à SFR_SAV  en MP afin qu'ils vous ouvrent un dossier.

Bonne chance.

Cordialement,

 JE.

[Ryry]

Bonjour @allanra01 

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Je vais déménager courant juin, or dans mon nouveau logement SFR ne propose pas la fibre mais que l'adsl. Alors que la fibre y est présente et fourni par d'autre FAI 

En me proposant un changement de "qualité" internet. Cela peut il mettre fin à l'engagement puisqu'ils ne peuvent proposer la fibre à ma nouvelle adresse ? Ou suis je obligé de passer de la fibre à l'adsl à cause de mon engagement ?

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Pour SFR, la réponse a toujours été "oui tu dois continuer même en ADSL pour terminer ton engagement".

Je ne sais pas ce qu'il en est chez la concurrence, ni si un contentieux en justice leur donnerait tort si tu attaquais ton fournisseur pour cette pratique.

En revanche j'ai observé un phénomène "instructif" :

• par le passé des pages web affirmait que le fournisseur était tenu de donner la même offre à l'identique, sinon le client était en droit de résilier pour ce changement au contrat => je conservais ces pages pour les redonner à qui en avait besoin
• depuis déjà de nombreux mois, ces pages se sont corrigées pour enlever cette affirmation et juste dire que parfois le fournisseur pouvait raccorder le client sur une technologie moindre, faute de mieux...

De là à penser qu'ils ont corrigé leur précédente version car elle était erronée, il n'y a qu'un pas...

à+

[Yann · Accepted solution]

Bonjour @allanra01  et merci @jeanfi03  et @Ryry  pour vos interventions,
@allanra01  en effet si vous êtes engagé, vous devez souscrire à l'offre proposée par SFR à votre nouvelle adresse. Si SFR n'est pas en mesure de vous proposer une offre Internet, qu'elle soit ADSL/Fibre/Box 4G à votre nouvelle adresse, alors vous serez exonéré des frais de résiliation. 
Bonne journée à vous. 

[allanra01]

En l’absence de possibilité pour SFR de continuer à fournir le service contracté, je fais une demande de résiliation qui sera effective à la date du 21 juin 2023. Cette demande de résiliation se fonde sur un motif légitime rappelé dans vos conditions générales de vente au point 13.2 (Résiliation par le client).

Le point 13.2 comprend parmi les motifs légitimes de résiliation le déménagement « dans une zone où le Service est totalement inaccessible ». Tel est le cas en l’espèce, dès lors que le service que j’ai souscrit est celui d’un accès internet par la Fibre, et non d’un accès ADSL. Ces services sont structurellement différents, tant dans leur modalités techniques d’exécution, que dans leur présentation sur votre site ou dans leur traitement juridique dans vos conditions générales de vente.
Vos conditions générales de vente prévoient d’ailleurs deux définitions distinctes de la technologie ADSL/VDSL et de la technologie Fibre optique. En outre, la définition du « Service » fourni distingue elle aussi clairement entre ADSL et Fibre optique.
En outre, au point 3.1 de vos CGV vous précisez que « Le Service Internet comprend : - le débit indiqué dans la Documentation Commerciale », et au point 9.1 que « Les prix du Service sont définis dans la Documentation Commerciale ». La documentation commerciale correspondante mentionnait précisément un très haut débit permis par la technologie Fibre optique et le prix que j’ai accepté de payer correspondait à ce service particulier, élément essentiel de mon engagement.
Il est dès lors certain que l’inaccessibilité totale du service Fibre optique dans ma nouvelle zone d’habitation constitue un motif légitime de résiliation du contrat, et qu’aucun refus ne saurait y être opposé, même accompagné d’une proposition de substitution d’un autre service tel qu’un accès ADSL.

Je ne peux donc me satisfaire du refus d’exonération des frais de résiliations et de fin d’engagement qui m’a été signifié, et vous renouvelle ma demande

[jnq35]

Bonjour vous ne vous adressez pas à SFR ici car vous êtes sur un forum d'entraide entre abonné SFR. C'est auprès  de l’assistance SFR qu'il faut exprimer votre demande. Lien général assistance sfr : https://assistance.sfr.fr/contacter/ et https://la-communaute.sfr.fr/t5/sfr-moi/comment-contacter-le-service-client-sfr/td-p/2353267

[perezal01]

Et comment doit ton procédé en ligne pour résilier sans frais car non éligible sfr

[jnq35]

Pour résilier, il vous suffit de contacter le 1023 qui vous communiquera l'adresse de résiliation. A compter de la réception de votre courrier, votre résiliation sera effective dans un délai de 10 jours. Un email vous sera adressé pour vous indiquer la bonne prise en compte de votre résiliation.

Et https://www.sfr.fr/resiliation.html

Pas de résiliation en ligne pour le moment.

[Yann]

Bonjour @perezal01 
Je vous ai envoyé un Message privé. Pour le consulter, cliquez sur votre profil (en haut à droite où est affiché votre pseudo) puis suivez Ma Messagerie.
Bonne journée.

[Yann]

Bonjour @perezal01 
Je me permets de vous relancer sur votre problématique.
Avez-vous été solutionné ?

En attendant votre retour, je vous souhaite un bon après-midi.