Plafond de surfacturation pour utilisation non raisonnable du forfait dans l'UE

[yannickma01]

Bonjour, 

Je suis étudiant en Espagne, avant de partir en septembre 2020, je me suis renseigné et on m'a affirmé que mon forfait fonctionnait dans toute l'Europe, j'ai bien précisé au conseiller que je partais étudier en Espagne... j'ai été très mal renseigné puisque je connais maintenant les conditions d'utilisation 'raisonnables'  selon lesquelles on doit utiliser son forfait majoritairement en France ou bien séjourner majoritairement en France... 

Bref, je suis actuellement surfacturé... on m'a conseillé de prendre un forfait local donc espagnol, mais mes appels vers la France seront surfacturés et en Espagne les SMS sont payants... je me dis donc que mieux vaut payer une surfacturation.... j'ai lu que la surfacturation était plafonnée... j'aimerais connaître ce plafond histoire de m'assurer que je ne vais pas me retrouver avec des factures astronomiques, merci 

Edit CM : Votre sujet a été déplacé ici car il n'était pas dans la bonne catégorie. Son titre a été modifié pour une meilleure compréhension. Vous recevrez bientôt une réponse de la Communauté.

[Ryry · Accepted solution]

Hello @yannickma01 

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je me dis donc que mieux vaut payer une surfacturation.... j'ai lu que la surfacturation était plafonnée... j'aimerais connaître ce plafond histoire de m'assurer que je ne vais pas me retrouver avec des factures astronomiques, merci

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Juste une première réponse rapide en passant (si je trouve des éléments complémentaires je reviendrais) : je ne suis pas sûr que ce "plafond" de surfacturation te sauve la mise.

En effet, si on le comprend comme tu sembles le comprendre, ça laisserait croire qu'un individu qui a besoin de consommer énormément depuis l'Espagne "hors des règles" :

• n'a qu'à continuer à le faire "sans limite"
• et que tout ce que SFR peut faire c'est lui augmenter sa facture, mais dans une limite plafonnée (donc peut-être inférieure à son "abus")

Je pense que c'est oublier (mais je ne le retrouve plus expliqué) le principe même de ce plafond de cette surfacturation "punitive"

1. en fait, comme tu le sais on est censé faire un usage raisonnable du forfait français depuis l'étranger
2. donc, ton opérateur peut t'avertir pour que tu rentres dans les clous : avertissement sans frais
3. il peut t'appliquer du hors forfait (par exemple si tu continues encore à ne pas respecter la règle) : avertissement avec frais
4. mais à terme si tu persistes dans ton usage qui sort des règles je pense qu'après t'avoir averti (selon par exemple les 2 points précédents) à modifier tes usages, il peut te fermer ton abonnement non ?

=> d'ailleurs, n'as-tu pas reçu de tels messages d'invitant à changer ton usage ou changer de forfait ?

À+

[jnq35]

Bonsoir oui, car certains gros forfaits ont une enveloppe data spécifique pour l'étranger.