Hors forfait etranger

[thomasqu02]

Bonjour,

Militaire, je pars tous les ans 3 mois en outre mer et cela depuis une bonne dizaine d'année. Je possede un forfait SFR depuis de nombreuses années adapté et réactualisé  à cette situation professionnelle : 5G option international 200  Go / 100 Go etc... Spécialement vendu par le commercial SFR en vue de cette situation professionnelle particulière. Jusqu'à  présent, je n'avais jamais eu aucun problème.

Cette année, actuellement en Guyane Française, au bout de 2 mois  j ai d'abord  reçu de la part de SFR un SMS d'avertissement " d'utilisation abusive du forfait" , alors que je n'ai absolument pas dépassé  mon volume de datas attribué hors Europe et que j ai sms et appels illimités. 

Puis quelques semaines après un SMS me disant que dorénavant je serai sur taxé, ce qui a été le cas !!! 

SFR contacté me dit qu'il s'agit de l'application d'une loi europenne qui permet de surtaxé  un client qui reste " trop longtemps hors Europe " par rapport à sa consommation en metropole sur les 4 derniers mois ( notion d'utilisation abusive )

Appartenant à une unité d'une centaine de militaires déployée en Guyane , seuls les militaires possédant un forfait SFR ou RED rencontrent ce problème de surtaxe au bout de 2 mois.

Les autres opérateurs ne paraissent absolument pas appliquer avec autant de zèle cette fameuse réglementation !

Quant est t-il exactement et ce une spécification nouvelle des forfaits SFR? 

Est ce que la seule solution qu'il.me reste  est de partir après 15 ans chez SFR ,  chez un autre opérateur qui ne comprend pas ou n'applique pas de la même façon cette réglementation européenne?

Cordialement 

[jeanfi03]

Bonjour @thomasqu02 ,

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Cordialement,

JE.

[Antony]

Bonjour @thomasqu02,

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Bonne journée.

[Ryry]

Bonjour @thomasqu02 

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Militaire, je pars tous les ans 3 mois en outre mer et cela depuis une bonne dizaine d'année. Je possede un forfait SFR depuis de nombreuses années adapté et réactualisé  à cette situation professionnelle : 5G option international 200  Go / 100 Go etc... Spécialement vendu par le commercial SFR en vue de cette situation professionnelle particulière. Jusqu'à  présent, je n'avais jamais eu aucun problème.

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Oui si tout s'est bien passé jusqu'à présent, cela ne peut que te décevoir... Mais hélas, on en a déjà fréquemment parlé sur ce forum (tu retrouveras facilement ces conversations via la fonction recherche) c'est conforme aux contrats SFR qui eux-mêmes traduisent la recommandation européenne de 2017 sur la "gratuité" de l'itinérance avec un forfait national sur le domaine européen et DOM-TOM : c'est limité à un usage "occasionnel" (justement pour éviter que ça devienne une habitude) et pour démontrer le côté occasionnel, la règle qui a été retenu c'est que cet usage "exceptionnel" doit rester minoritaire par rapport à l'usage en France métropolitaine sur les 4 derniers mois :

• cf. règles SFR https://assistance.sfr.fr/tel-mobile/appels-sms-mms-internet/communications-depuis-union-euro-dom.ht...
• cf. règlement européen qui exprime les mêmes limitations sur les 4 derniers mois, mais disant simplement qu'un opérateur "peut" les vérifier. https://europa.eu/youreurope/citizens/consumers/internet-telecoms/mobile-roaming-costs/index_fr.htm
  • « Dans le cadre de la politique d'utilisation raisonnable, votre opérateur peut vérifier l'utilisation que vous faites de l’itinérance sur une période de 4 mois. Si, durant cette période, vous avez passé plus de temps à l’étranger que dans votre pays ET que votre utilisation de l’itinérance dépasse votre utilisation nationale, votre opérateur peut vous contacter et vous demander de clarifier votre situation. Vous aurez 14 jours pour le faire. »
• principe des 4 mois confirmé par le médiateur des télécoms : https://www.mediation-telecom.org/publications/fiches-pratiques/comprendre-la-notion-d-usage-raisonn...

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Jusqu'à  présent, je n'avais jamais eu aucun problème. [...]
Appartenant à une unité d'une centaine de militaires déployée en Guyane , seuls les militaires possédant un forfait SFR ou RED rencontrent ce problème de surtaxe au bout de 2 mois.

Les autres opérateurs ne paraissent absolument pas appliquer avec autant de zèle cette fameuse réglementation !

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Oui c'est un peu étonnant que tu n'aies pas rencontré le problème auparavant sur "l'usage non raisonnable en UE" car les témoignages de ce genre ont commencé il y a plus d'un an : voir la fonction recherche, par exemple celui-ci datant de 2020, et plein d'autres encore) https://la-communaute.sfr.fr/t5/ma-facturation-et-mes-consommations/usage-raisonable-dans-l-ue/m-p/2...

• Comme évoqué au-dessus, l'UE ne dit pas que cette vérification de l'esprit "occasionnel sur les 4 derniers mois" soit vérifiée, mais peut l'être
• cependant on trouve des discussions internet aux conclusions similaires (usage nécessairement minoritaire sur les 4 derniers mois, forçant à des retours au bout de 2 mois) pour Bouygues (exemple dès 2018 ICI, ou en 2023 LÀ), ou chez Orange (exemple ICI et LÀ en 2023), ou chez Free (exemple ICI dès 2017)
• Mais en tous il est prévisible que même si des opérateurs se montrent "généreux" et ne vérifient pas le principe voulu par l'UE d'un usage occasionnel et minoritaire sur les 4 derniers mois, on peut craindre qu'alors la vérification devienne "obligatoire" car il est clair qu'en accordant cette faveur exceptionnelle aux clients nationaux, l'UE ne souhaitait pas non plus introduire une concurrence déloyale, permettant (comme le plombier polonais 🤣) de vendre des forfaits à bas coûts d'un autre pays européen à des clients nationaux qui pourraient l'utiliser en France de manière non exceptionnelle... reniant la règle de l'occasionnel sur les 4 derniers mois (comme le relate l'article sur cette règle chez Free dans mon lien ci-dessus de 2017).

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Est ce que la seule solution qu'il.me reste  est de partir après 15 ans chez SFR ,  chez un autre opérateur qui ne comprend pas ou n'applique pas de la même façon cette réglementation européenne?

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Un opérateur français qui ne comprend pas cette règle quelque part ne semble pas exister vu les discussions des liens ci-dessus, donc difficile d'être "garanti" à priori d'échapper à la règle.

Inversement, il semble apparaître que désormais SFR est "intraitable" sur le respect de la règle, alors qu'il n'est pas sûr que d'autres soient aussi durs (mais bon il faudrait recenser et comparer le nombre de cas des forums respectifs pour être moins vague).

Et hélas, vu l'aplomb de certains vendeurs SFR pour dire qu'il n'y a pas de problème en vue à l'utilisation de leur forfait en UE, on peut craindre que les renseignements d'autres vendeurs concurrents soit aussi angéliques : donc pour s'assurer une sécurité il faudra éplucher les conditions contractuelles ou jouer au hasard.

Bonne chance !

à+