indemnité suite période d’interruption pour travaux SFR

[chris2704]

Bonsoir @Ryry 

Pour le prix ceci suffit avec une étoile ou un numéro après sans engagement

SFR FIBRE PRO

38€/MOIS TTC soit 31.67€HT/mois
Location box incluse
Sans engagement (1)

Je ne déconseille pas à un professionnel auto entrepreneur ou à une TPE, de souscrire à une offre pro. Je leur conseille de bien vérifier que les CGV et surtout les CGA liées a l'exécution du contrat leur sont fournies et qu'elles contiennent bien la description de tous les services de l'offre PRO. Ensuite de bien vérifier la liste des services Pro ou TV inclus dans le contrat (le mail ou courrier de confirmation et première facture) car ils ne le sont pas tous par défaut et d'archiver toutes les informations disponibles.

(1) Si vous avez déjà un contrat SFR vous bénéficiez d'un engagement de 12 mois.

Le prix de l'abonnement pro est effectivement intéressant

L'offre grand public starter ne vous garantit plus l'accès internet. Le prêt d'une box 4G est maintenant une option à 5 euros pour 30 gigas avec une carte SIM à 10 euros. A vous de voir si vous n'avez pas déjà une solution alternative.

Nous voilà avec une offre starter fibre à 34,99€ pendant un an puis 39,99€. La solution proposée par le service PRO n'est pas détaillée... Enfin je n'ai pas trouvé.

Il faut faire attention à l'offre TV de base.

d'après la fiche standardisée STARTER fibre

décodeur si vous avez souscrit l'option SFR TV option gratuite d'après le site web mais pas incluse par défaut. N'oubliez pas de la commander

d'après la fiche standardisée PRO fibre

décodeur si vous êtes éligible à l'option SFR TV option qui n'est pas mise en avant sur le site web. C'est le service technique qui va décider. Maintenant on peut supposer que la fibre a un débit suffisant pour ce décodeur.

Pour un Pro (auto-entrepreneur à TPE) avantage indéniable au contrat PRO d'après la présentation disponible.

Par contre je me répète, faites très attention à ne pas vous retrouver dans la situation du client lambda qui cherchait fin décembre 2022 début janvier 2023 les documents qui auraient confirmé ce qu'il avait lu quand à la pérennité du tarif de l'offre anniversaire. Le guide des tarifs comme les fiches d'information standardisées ne font pas partie de l'exécution du contrat et sont volatiles.

Le particulier présumé non professionnel

Pour un particulier, qui n'a pas d'activité professionnelle, il effectivement possible d'en déclarer une pour obtenir un n° de SIRET. C'est une création d'entreprise pour les statistiques nationales. Les ennuis administratifs ne vont pas être immédiats.

Un particulier qui demande un numéro SIREN et un numéro SIRET peut se prévaloir d'être administrativement un professionnel donc c'est bien un professionnel bénéficiant d’un numéro de SIRET qui souscrit le contrat. Pas de problème, sauf ceux signalés pour les professionnels

Avant de vous lancer notez que vous aurez des taches administratives récurrentes à accomplir et qu'en cas de litige avec SFR pendant l'exécution du contrat SFR Pro, la médiation des communications électroniques vous sera fermée (elle est réservée au client d'un contrat Grand Public). De même les tribunaux judiciaires vous considéreront comme un professionnel. Le jugement sera alors prononcé par vos pairs, les juges consulaires, des commerçants ou des dirigeants d’entreprises et élus par eux.

Les associations loi 1901

Dans les faits les associations 1901 ayant une activité professionnelle et bénéficiant d'un numéro de SIRET pour cette raison sont très loin d'être une exception surtout que l'obligation de publier les comptes se base sur un montant des dons reçus supérieur à 153 000 €.

Une association loi de 1901 sans but lucratif peut très bien répondre comme une TPE aux deux exigences que pose le raccourci de SFR être un (établissement) professionnel bénéficiant d'un numéro de SIRET

J'ajoute que les critères classiques du BO des Finances Publique  ont pour but de définir les conditions d'imposition d'une association 1901, pas de définir un critère de moralité. Une association 1901 imposable qu'elle paie ou récupère des impôts sur les sociétés peut conserver son statut d'association 1901 à but non lucratif tant que le juge administratif ne dit pas le contraire.

L'exemple classique est la FEDERATION ARTISANS DU MONDE à chercher ici https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations/

A contrario j'ai pris l'exemple de l'UDAF63 qui est une association loi 1901 sans but lucratif non imposable.  Dans le compte de résultat, produit d'exploitation on lit vente de biens et services 883 841,07€ ce qui représente une activité professionnelle non négligeable,

Après si l'association 1901 a uniquement demandé un numéro de SIRET pour solliciter des subventions publiques et qu'elle ait pu souscrire en justifiant uniquement de son numéro SIRET cela ne va pas perturber outre mesure SFR, par contre en cas de difficulté l'article 1104 du code civil prévoit que les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi.

L'ARCEP

L'ARCEP Préconise, L'ARCEP recommande, mais attendre 2020 pour s'apercevoir que les opérateurs d'infrastructure comme commerciaux n'assurent toujours pas la redondance des réseaux grands publics c'est peut-être un peu tard. Les boîtiers de raccordement ont été calibré sur la base d'une seule connexion physique par logement et pas seulement dans les immeubles. Dans un immeubles dés qu'il y a une défaillance c'est le jeu des chaises musicales entre voisins donc ça se remarque davantage, Et quand je dis défaillance je suis gentil car certaines pannes doivent être là depuis la pose du matériel. Faudra-t-il 10 ans de plus pour que l'ARCEP verbalise les opérateurs pour ne pas avoir respecter les lois et règlements du code des postes et communications électronique avec un peu plus de vigueur ?

Nota Bene: Au jeu des jarretières musicales un contrat pro peut vous donner un avantage réel sur vos voisins en attente de reconnexion.

Je n'ai pas parlé d'intrusion venu de l'environnement familial sur la machine pro, et encore moins sur le système de l'entreprise.

Pour l’USB ce n'est une faille potentielle pour l'ordinateur professionnel que si les connections standards sont accessibles. Un boîtier OTG connecté sous le capot de l'ordi sans prise au format courant des clés USB limite fortement le risques de contaminations accidentelles. C'est pas très esthétique mais efficace contre une maladresse.

Quand au niveau de tolérance d'un employeur vis à vis des perturbations qui peuvent être engendrées par des utilisations malencontreuses des IP ça peut être variable en fonction de la gravité de l'incident et du temps à y consacrer.

A+

[Ryry]

Bonjour @chris2704 

Manifestement, au vu de ton dernier message, il semble que tu arrives à la même conclusion que moi :

• un PRO, mais aussi une association, voire un particulier qui ne craindrait pas de nombreuses démarches administratives peut obtenir un n° de SIRET et alors souscrire chez SFR PRO
• le tarif SFR PRO est du même ordre et faire miroiter des avantages notoires pour un PRO

=> il semble donc préférable de s'y pencher

(mais tu as raison, chacun se doit de lire en détail les clauses et autres conditions de ventes avant souscription)

Passons à l'autre aspect, qui est bien différent : 

le côté "vœu pieux" que j'évoquais en rêve idéal : pourquoi pas une entreprise qui fournirait un "abonnement box PRO" à son salarié télétravailleur comme il fournit déjà des abonnements mobiles PRO ou des voiture de fonctions....?

=> je ne comprends toujours pas quelle "restriction d'usage" réelle (et non paranoïaque) cette entreprise pourrait voir pour justifier sérieusement de ne pas permettre que cette box PRO serve aussi à un usage particulier au domicile pour les autres occupants du logements.

• tous les cas que tu as évoqués, j'y ai répondu et ne sont pas une crainte fondée car n'affectant en rien l'entreprise
• et le cas que MOI j'ai mis dans la balance comme contre-indication me semble réellement un risque pour l'entreprise (même si toi tu ne l'as pas exposé) mais relève déjà d'un risque identique même sans box PRO et donc déjà à gérer même en l'absence de cet usage perso sur la box PRO.

Revenons sur tes 2 points en réponse :

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Je n'ai pas parlé d'intrusion venu de l'environnement familial sur la machine pro, et encore moins sur le système de l'entreprise.

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Oui en effet, c'est MOI qui ai mis cet usage "risqué" dans la balance, pour un peu aller dans ton sens.

Mais comme dit plus haut, c'est un problème déjà géré par une entreprise sérieuse qui équipe sérieusement son télétravailleur.

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Quand au niveau de tolérance d'un employeur vis à vis des perturbations qui peuvent être engendrées par des utilisations malencontreuses des IP ça peut être variable en fonction de la gravité de l'incident et du temps à y consacrer.

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Non, je maintiens que tu fantasmes sur cet aspect alors qu'il n'arrivera jamais (car tu mélanges IP de l'entreprise et IP de la box PRO de SFR)

• Tu n'as donné AUCUN CAS d'utilisation (malencontreuse) au domicile (avec Box PRO) qui pourrait avoir un quelconque impact sur une IP de l'entreprise.
• Donc il n'y aura AUCUN incident ni temps à y consacrer, et donc pas de niveau de "tolérance" nécessaire. Même en tolérance 0 il n'y a pas de problème à craindre sur ce que tu as exposé.
• Je t'ai expliqué en détail dans ma réponse précédente pourquoi.

Si tu me donnes UN scénario où il y aurait un tel incident à gérer, je me ferai un plaisir de te redétailler pourquoi tu te trompes et qu'il n'existe pas dans un télétravail réalisé normalement.

À+

[chris2704]

Bonjour @Ryry ,

Un scénario qui fera perdre du temps à un représentant de l'entreprise et/ou de l'établissement. demande un procureur qui décide que la police doit vraiment s'en mêler.

Maintenant ce scénario correspond plutôt à une attaque présumée relever de l’ingénierie sociale, autrement dit qui demande la collaboration de personnes possiblement identifiables et condamnables pour atteinte à un système de traitement automatisé de données.

Dans ce cas je dois reconnaître que l'abonné soit un membre de l'entreprise ou directement l'entreprise ne change pas grand chose puisque dans les deux cas "l'entreprise" sera contactée et entendue par les services de police.

Je rappelle que "La tentative des délits prévus par les articles 323-1  à 323-3-1 est punie des mêmes peines." Pour des parents qui aurait un(e) collégien(ne) rêvant de modifier les données de PRONOTE les peines complémentaires confiscatoires, article 323-5 alinéa 3, constituent une menace bien plus réelle que les peines maximales des délits.

A+

[Ryry]

Bonjour @chris2704 

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Un scénario qui fera perdre du temps à un représentant de l'entreprise et/ou de l'établissement. demande un procureur qui décide que la police doit vraiment s'en mêler.

Ce n'est que l'introduction pour la suite là ? Car je ne vois aucun scénario dans cette phrase.

Maintenant ce scénario correspond plutôt à une attaque présumée relever de l’ingénierie sociale, autrement dit qui demande la collaboration de personnes possiblement identifiables et condamnables pour atteinte à un système de traitement automatisé de données.

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Je ne vois toujours pas de scénario explicite dans ce lien vers le code pénal : là tu me donnes les peines encourue pour, par exemple une "atteinte à un système de traitement automatisé de données".

• mais le code pénal, il donne donc un résultat (histoire d'énoncer les peines encourues pour ce résultat)
  => je me doute bien qu'il existe des délits et des choses qui peuvent arriver à une entreprise
• il ne donne pas du tout le scénario pour y arriver et mener à cette "atteinte", alors que c'était ce que je te demandais
  => c'est-à-dire l'enchaînement d'actions qui pourraient avoir lieu au domicile du salarié sur la "box PRO" et qui seraient gênantes pour les IP de l'entreprise (puisque tu évoquais cela comme prise de risque) voir plus que les IP, et nécessairement plus gênantes que si l'entreprise n'avait pas fourni cette BOX PRO ni son SIRET au salarié.

Honnêtement je ne vois RIEN dans ce que tu étales qui soit dans ce cadre : oui une atteinte au système de l'entreprise sera un véritable problème, mais ça tu ne m'explique toujours pas comment cette atteinte pourrait avoir lieu (et tant qu'à faire pourrait avoir lieu plus facilement) du fait que le salarié laisse utiliser sa box SFR PRO à son domicile par ses enfants.

C'est du même ordre que si tu me disais :

• il pourrait y avoir un détournement des fonds de l'entreprise (c'est un délit pénal)
• donc il ne faut pas utiliser la Box PRO au domicile par les enfants du salarié

=> relation de cause à effet ? quel scénario par lequel l'utilisation des enfants peut mener à ça ? Tu ne le donnes pas.

Pour l'instant tu ne nous mets RIEN sous la dent qui exhibe un scénario qui justifierait qu'il est imprudent pour une entreprise de laisser d'autres personnes que son salarié utiliser la Box SFR PRO qui serait souscrire à son domicile.

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Je rappelle que "La tentative des délits prévus par les articles 323-1  à 323-3-1 est punie des mêmes peines." Pour des parents qui aurait un(e) collégien(ne) rêvant de modifier les données de PRONOTE les peines complémentaires confiscatoires, article 323-5 alinéa 3, constituent une menace bien plus réelle que les peines maximales des délits.

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Oui, en général c'est une constante du droit français : la "tentative" est tout autant répréhensible que la "réussite" des mêmes méfaits. (cela dit en pratique, on constate bien que les tentatives sont généralement moins lourdement condamnées que les réussites).

Cependant, là on s'écarte totalement de notre point de discussion à propos des conséquences gênantes pour une entreprise.

• S'il n'y a eu que tentative, et non réussite, dans une intrusion ou une atteinte vers les données d'une entreprise, certes le coupable risque la même chose, mais la grosse différence c'est que l'entreprise n'a subit aucun préjudice s'il n'y a que tentative.
• (elle pourrait même éventuellement ne pas porter plainte et continuer sa journée comme si de rien n'était). Bref, sans gêne occasionnée, ça sort du notre questionnement qui était : quel scénario pourrait bien conduire l'entreprise à subir une gêne.

Non pour l'instant, je ne vois aucune justification sérieuse, et tu ne m'en apport aucune non plus, pour une entreprise à empêcher des proches d'utiliser une Box PRO pour aller sur internet même si en parallèle cette Box sert de lien à son salarié pour télétravailler, à part imposer une règle inutilement arbitraire. 

(mais bon ce ne sera pas la première fois que des décideurs "non sachant" imposeront une règle dans un but louable, mais totalement à côté de la plaque).

À+

[chris2704]

Bonsoir @Ryry 

Donne(z) moi votre/ton code wifi j'en ai un besoin urgent. les scénarii sont nombreux. Pour les enfants on peut ajouter l'envie d'essayer une nouvelle console.

Un autre très récent

Bonjour

Nous sommes venus vous prévenir qu'il va y avoir des travaux dans la rue sur la fibre.

[...]

Pour savoir si vous êtes touché il faut que nous examinions votre Box...

[...]

Le danger que l'utilisation de votre wifi fasse des vagues est d'autant plus grand que les personnes utilisant votre connexion ont déjà récupéré un accès à leur cible.

Après même si vous êtes déchargé de toute faute pénale vous risquez une action en réparation au civil.

Finalement un contrat pro avec le SIRET de votre employeur peut être bénéfique. Toutefois prévenez toujours votre assureur civil de votre télé-activité à domicile.

Pour en savoir plus il faudrait voir si ces problèmes ont été remontés dans les comptes-rendus de débats prudhommaux 

A+

[Ryry]

Bonsoir @chris2704 

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Donne(z) moi votre/ton code wifi j'en ai un besoin urgent. les scénarii sont nombreux. Pour les enfants on peut ajouter l'envie d'essayer une nouvelle console.

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Tiens, toi tu n'auras pas fait les choses dans l'ordre prévu par Ghandi, ils vous raillent avant de vous combattre, pas après 😉

Cela dit, il n'y a aucun problème si tu passes à mon domicile

• je n'ai jamais hésité à donner le code wifi invité de ma box (qui est aussi sur un circuit "virtuellement" séparé bien que passant par la même box)
• et en sachant pertinemment qu'il n'y avait strictement aucun risque envers la connexion avec mon entreprise
• et que si ces petits malins faisaient des choses illicites sur internet (qui je le rappelle, car c'est le point qui nous opposaient) n'auraient aucune espère d'incidence pour mon entreprise, ce serait moi qui serait éventuellement inquiété par l'Hadopi et autre autorité.

Mais, tu le crois ou tu ne le crois pas : je n'ai jamais RIEN interdit en matière d'internet à mes enfants (ni horaire prédéfini, ni mot de passe secret détenu par papa), par contre je les ai éduqué de mon mieux (je travaille dans ce milieu, c'est mon choix... L'éducation est aussi le choix de base en matière de cybersécurité d'ailleurs, pas la méconnaissance paranoïaque) et les avantages que j'y ai vu :

• ils n'ont pas essayé de contourner des sécurité qui n'existaient pas chez moi (au moins on n'est pas fatigués pour rien ni eux ni moi 🤣)
• et au contraire étaient "francs" avec moi : étant couche-très-très-très tard, quand je passais dans les chambres et disait "bon il est tard on fait dodo", ce que j'avais rarement à faire, je n'ai jamais eu d'enfant retors qui continuait quand même quand je vérifiais quelques instants parfois si les matériels étaient restés en veille.

Mais ton scénario évoqué dans ta première phrase de test de console sur la Box du domicile n'est toujours pas un scénario de danger quelconque pour la société de l'employeur.

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Un autre très récent

Bonjour

Nous sommes venus vous prévenir qu'il va y avoir des travaux dans la rue sur la fibre.

[...]

Pour savoir si vous êtes touché il faut que nous examinions votre Box...

[...]

Bien sûr... Et tu as cru cette énorme bluff d'un technicien qui connait visiblement mal son métier. Pour savoir si ma fibre est touché il peut le tester même à l'extérieur de mon logement...

Donc non seulement, lui, je ne l'aurais pas laissé rentrer chez moi, mais surtout, comme le dernier démarcheur Bouygues qui est passé avec des arguments d'un niveau mensonger du même ordre, je l'aurais sans doute coursé pour qu'il dégage au plus vite des limites d'une propriété privée qu'il avait intérêt de libérer au plus tôt... Le gars est quand même parti en courant avec sa valisette en crachant tout son fiel en juron se perdant au fond de la rue du quartier, mais au moins il était loin de chez moi. Et à nouveau, j'ai expliqué à mon entourage la nature de ses mensonges et pourquoi il était clair comme de l'eau de roche qu'il n'était pas honnête.

Oui, personnellement, me raconter n'importe quoi comme un arracheur de dents, il y a des moments où mon sang ne fait qu'un tour.

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Le danger que l'utilisation de votre wifi fasse des vagues est d'autant plus grand que les personnes utilisant votre connexion ont déjà récupéré un accès à leur cible.

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Tu brasses toujours de l'air dans donner l'ombre d'un scénario. (ou alors le seul auquel tu penses c'est une personne extérieure au domicile qui vient faire croire qu'il a un travail à faire sur la box ?)

N'oublie pas que c'est mon métier, n'hésite pas à être précis avec des vrais mots et un vrai scénario.

Et je te rappelle qu'on ne cherche pas un scénario "qui ferait des vagues" mais un scénario "qui ferait des vagues qui touchent mon employeur par l'intermédiaire de la box PRO au domicile".

Pour l'instant, pas l'ombre d'un scénario qui était la question initiale pour illustrer un tel risque :

• je maintiens donc encore qu'un employeur qui, "par sécurité", demanderait à son télétravailleur d'interdir aux autres membres d'utiliser la box à leur fins personnelles pour quelques raison que ce soit (risque trop grand ? principe de précaution ? etc.) ferait tout simplement preuve d'un grand amateurisme en matière de connexion domicile<->travail.

Mais puisque tu n'as aucune confiance dans mon discours, je te conseille tout simplement d'en discuter avec un responsable de service informatique ou DSI qui pratique vraiment le télétravail et qui t'expliquera les risques et les non-risques que cela comporte... Ça vaudra mieux.

À+