Usage non raisonnable UE, frais supplémentaires

[Anto386290]

Bonjour,

Actuellement en Erasmus en Irlande, je me suis laissé avoir par l'apparente inclusion de l'UE dans mon forfait. Cela fait maintenant 3 mois que je n'ai eu aucun usage depuis la France et je viens de recevoir le fameux SMS m'indiquant que mon usage est déraisonnable, et que la surfacturation commencera dans 15 jours.

Mes questions sont les suivantes:

- J'ai déjà pris mes dispositions pour le plus utiliser davantage mon forfait hors France. La surfaction est-elle retroactive sur les mois précédents ?

- Mes usages lors de mon retour en France me seront-ils surfacturé ?

- N'ayant que peu utilisé mon forfait durant mon déplacement, il m'est possible d'utiliser en 24h mon forfait plus que sur les 4 derniers mois hors France sans faire de hors-fait, rendant ainsi mon usage raisonnable. Est-ce que si je "regularise" mon usage fin-avril (étant renouvellé tout les 1ers du mois), je serai quand même surfacturé de mes usages du mois d'avril antérieurs cette "régularisation" ? (en supposant donc que sur le moi d'avril et les mois suivants mes usages depuis la France dépassent ceux depuis l'étranger)

Merci.

[Ryry]

Bonjour @Anto386290 

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Actuellement en Erasmus en Irlande, je me suis laissé avoir par l'apparente inclusion de l'UE dans mon forfait.

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Hélas oui, un grand classique combinant à la fois mauvais résumé des dispositions contractuelles par les vendeurs, et mauvaise connaissances des droits européens par les clients 

• => on ne résumera jamais assez que "l'obligation de gratuité de l'usage en UE" pour un forfait national (imposée par l'UE) ne concerne que les séjours occasionnels (vacances, voyages d'affaire) et contenait d'emblée le fait d'exclure les séjours de longues durées pour ne pas faire de concurrence déloyale aux forfaits des opérateurs du pays d'accueil.

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je viens de recevoir le fameux SMS m'indiquant que mon usage est déraisonnable, et que la surfacturation commencera dans 15 jours.

Normalement à ce qu'on lit dans ce fameux SMS (d'après les recopies qu'il y a eu sur ce forum) la facturation "hors forfait" ne commence pas "dans 15 jours" mais... "dans 15 jours si tu ne modifies pas ton comportement d'usage" => n'est-ce pas ce qui est expliqué dans le SMS que tu as reçu ?

C'est en tous cas la règle SFR comme détaillé ici : https://assistance.sfr.fr/tel-mobile/appels-sms-mms-internet/communications-depuis-union-euro-dom.ht...

• « vous recevrez un SMS d’alerte pour vous en informer et vous disposerez de 15 jours pour modifier l'utilisation de votre forfait »

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Mes questions sont les suivantes:

- J'ai déjà pris mes dispositions pour le plus utiliser davantage mon forfait hors France. La surfaction est-elle retroactive sur les mois précédents ?

Comme indiqué dans la doc citée (et dans le SMS normalement) l'éventuelle facturation supplémentaire hors forfait commence dans 15 jours (pas rétro-active) et seulement si tes usages ne redeviennent pas raisonnables (selon les règles rappelées dans le lien ci-dessus).

En revanche, même si elle n'est pas rétro-active, elle peut commencer dans 15 jours et hélas se poursuivre même si "désormais" tu fais attention. En effet la règle à respecter pour ne pas être en "situation d'usage déraisonnable" c'est d'utiliser le forfait MAJORITAIREMENT en France par rapport à l'étranger en UE.

Et pour vérifier cela, comme précisé sur le lien que je t'ai donné, ils font une moyenne sur les 4 derniers mois pour vérifier ces 2 règles :

• les usages (appels émis ou reçus, SMS/MMS émis ou reçus, Internet mobile) depuis l’UE-DOM* doivent rester inférieurs aux usages depuis la France métropolitaine ou l’étranger (hors UE-DOM*),
• et les jours de présence au sein de l’UE-DOM* doivent rester inférieurs aux jours de présence en France et à l’étranger (hors UE-DOM*).

Heureusement pour "sortir" de la situation d'usage déraisonnable, comme l'indique aussi le même lien, il suffit de rentrer dans l'ordre sur UNE des 2 règles : donc soit tu réagis en revenant durablement en France (afin que ton nombre de jours en France dépasse ton nombre de jours en UE) soit en revenant consommer plus en France (même si le nombre de jours en France est inférieur) afin de sortir d'un usage majoritaire hors de France où tu t'es placé. Bref, le but est clair pour te faire rentrer dans le rang et respecter la règle, c'est d'écouter ta situation en UE (qui devient trop longue pour la gratuité offerte) afin de respecter "l'esprit" du séjour occasionnel de courte durée.

Donc si tu continues à rester en UE (et même en éteignant définitivement ton téléphone) il est possible que tu ne "rentres pas dans le rang" dans les 15 jours qui viennent et donc que tu n'évites pas ce futur hors forfait qui t'a été annoncé... Et si tu perdures dans cette situation, ce hors forfait continuera tant que tu resteras en UE (mais donc pas rétro-actif, seulement pour le futur). Afin de savoir si tu as "une chance" d'éviter d'être toujours considéré en usage déraisonnable dans 15 jours comme dit au-dessus il faut que tu te retrouves à respecter au moins UNE des 2 règles :

• manifestment si tu ne rentres pas en France, tu ne peux pas retrouver la règle n° 2 (nombres de jours en France supérieurs aux jours à l'étranger)
• donc il te faut faire des calculs (en regardant le détail de tes dernières factures SFR) et voir si ta consommation en France sur les 4 derniers mois serait supérieure à celle que tu as eue à l'étranger (ce qui est possible puisque tu dis avoir "peu consommé") et donc tu serais sauvé par la règle n° 1

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- Mes usages lors de mon retour en France me seront-ils surfacturé ?

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Je ne comprends pas la question : de quels usages parles-tu ?

• Quand tu seras en France tes usages en France feront partie de ton contrat (donc compris dans ton abonnement sans hors forfait)
• et tes usages hors de France en UE t'auront déjà été facturés en hors forfait si tu n'es pas rentré dans une des 2 règles sous 15 jours.

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- N'ayant que peu utilisé mon forfait durant mon déplacement, il m'est possible d'utiliser en 24h mon forfait plus que sur les 4 derniers mois hors France sans faire de hors-fait, rendant ainsi mon usage raisonnable.

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En effet, si dans cette questions tu te places dans le même contexte que la précédente (càd après un retour en France) alors oui tu peux rétablir la situation en respectant la règle n° 1 en te mettant à consommer beaucoup en France d'un coup histoire que "sur les 4 derniers mois" la consommation à l'étranger reste inférieur à la consommation en France.

Mais il faut faire cette opération sauvetage "dans les 15 jours qui viennent", sinon la facturation hors forfait annoncée va commencer.

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Est-ce que si je "regularise" mon usage fin-avril (étant renouvellé tout les 1ers du mois), je serai quand même surfacturé de mes usages du mois d'avril antérieurs cette "régularisation" ?

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Ben non bien sûr... Ce "futur" en avril n'efface pas ton "infraction" de maintenant (pour laquelle en vérité ils te laissent un délai de 15 jours pour l'effacer) : c'est un peu comme si pris en excès de vitesse, et avec un policier cool qui te dit "bon, on oublie tout si à partir du panneau là-bas vous respectez scrupuleusement la limite" et que tu dises "euh mais si je régularise ma vitesse seulement dans 150 km j'évite l'amende aussi ?". Ben non 🤣

Tu n'échapperas normalement pas (sauf geste commercial à négocier) au supplément de facturation SFR "automatique" qui t'est annoncé pour dans 15 jours si tu ne rectifies pas ton usage. C'est dans les 15 jours qui te sont permis, pas pas dans 1 mois et demi pour atteindre fin avril.

• Pour la bonne et simple raison que dans 15 jours (si tu n'as pas alors rectifié ta situation) tu seras bien en situation de n'avoir respecté AUCUNE des 2 règles d'usage majoritaire en France (ni en volume de données ni en nombre de jours)
• Et cette situation "hors des règles" perdurera (et te sera donc facturée) jusqu'à fin avril (si tu rentres fin avril en France pour rétablir la situation via une consommation importante dépassant celle en UE)

Bref, non, il n'y a pas "d'astuce" : c'est soit régulariser dans les 15 jours (avec la facilitation qu'il suffit de revenir dans UNE des 2 règles), soit être toujours hors des 2 règles dans 15 jours et commencer à payer via ce "hors forfait" tes futures consommations en UE qui ne seront plus assurées gratuitement.

À+

[Anto386290]

Merci beaucoup pour cette réponse @Ryry .

Oui en effet il est bien indiqué "dans 15j si mon comportement ne change pas". Il ne m'est pas possible malheureusement de revenir en France d'ici les 15 jours, et donc de corriger le tir. Je vais donc nécessairement entrer dans la situation où mes usages seront surfacturés. Mais là n'était pas vraiment ma question, je me suis mal exprimé.

Si je comprends bien tant que je n'utilise *plus du tout* (et pas seulement faire attention, ma consommation étant déjà assez modérée) mon forfait d'ici à mon retour en France, je ne serai pas surfacturé (malgré mon entrée en période de surfacturation); et qu'une fois rentré, en retrouvant une utilisation normale et laissant un peu de temps (2~3 mois) s'ecouler tout sera remis à zéro ? Je n'ai pas prévu de repartir de sitôt 🙂

Je ne suis pas spécialement inquiet, si je continuais tout de même avec les mêmes usages cela me coûterait "que" 16,5€ de hors forfait pour deux mois d'après les tarifs indiqués sur cette page (qui était en lien du sms).

Le ton du sms (et encore pire dans l'appli !) m'a fait craindre pire.

[Ryry · Accepted solution]

Bonjour @Anto386290 

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Je vais donc nécessairement entrer dans la situation où mes usages seront surfacturés.

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Je pense aussi.

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Mais là n'était pas vraiment ma question, je me suis mal exprimé.

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Non, je crois que j'avais bien compris l'avis et les questions que tu exprimais... C'est juste que apparemment nous ne comprenons pas les mêmes "règles" de la même façon, et donc moi je ne suis pas en accord avec ce que tu sembles penser.

Lire la suite où je me répète un peu.

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Si je comprends bien tant que je n'utilise *plus du tout* (et pas seulement faire attention, ma consommation étant déjà assez modérée) mon forfait d'ici à mon retour en France, je ne serai pas surfacturé (malgré mon entrée en période de surfacturation);

Non, moi je ne comprends pas les choses comme cela. Je pense que ce n'est pas une astuce "fonctionnelle" que de simplement éteindre ton téléphone désormais pour éviter toute facturation supplémentaire hors forfait. (D'ailleurs je pense que si c'était la solution "radicale" elle serait écrite sur la page d'assistance SFR... qui au contraire ne mentionne QUE d'essayer de respecter au moins UNE des 2 règles sous 15 jours).

Si tu éteins ton téléphone aujourd'hui, alors dans 15 jours l'analyse par SFR de ta consommation sur les 4 derniers mois ne montrera pas que tu as "rectifié le tir" sur aucune des 2 règles à essayer de respecter pour se retrouver "excusé" :

• tu n'auras ni augmenté le nombre de jour en France pour dépasser ceux à l'étranger
• tu n'auras pas non plus augmenté ta consommation en France pour dépasser celle à l'étranger

=> donc dans 15 jours, l'analyse de ton usage par SFR sur les 4 derniers mois sera toujours "hors des clous" (usage en UE des 4 derniers mois supérieurs à l'usage en France, c'est factuel), et tu n'auras pas non plus montré une évolution en réussissant à respecter au moins une des 2 règles (alors que normalement il faut respecter les 2, il y a un ET entre elles) permettant de se retrouvé exonéré de conséquence après ce délai de 15 jours.

=> donc moi je comprends des règles, contrairement à toi, que dans 15 jours (même téléphone éteint) la sanction financière va tomber si tu ne fais RIEN.

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une fois rentré, en retrouvant une utilisation normale et laissant un peu de temps (2~3 mois) s'ecouler tout sera remis à zéro ?

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Comme expliqué avant, il ne suffit pas de "retrouver une utilisation normale" en France.

IL faudra (même en France) que ton usage sur les 4 derniers mois en France repasse au-dessus que ton usage en UE, sinon facturation encore de hors forfait possible les mois suivants en France, tu n'es pas assuré de l'éviter.

Comme expliqué dans ma réponse précédente, au contraire ton astuce de "consommer beaucoup et suffisamment" à ton retour en France permettrait (en faisant bien tes calculs pour atteindre le volume nécessaire) de garantir d'éviter cette facturation hors forfait (et même de repartir à l'étranger dans la foulée, toujours en faisant bien tes calculs par rapport au max possible, car même si tu y reçois l'avertissement, 15 jours après tu seras dans les clous sur UNE des règles si tu avais atteint un maximum de consommation un jour en France juste avant).

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Je ne suis pas spécialement inquiet, si je continuais tout de même avec les mêmes usages cela me coûterait "que" 16,5€ de hors forfait pour deux mois d'après les tarifs indiqués sur cette page (qui était en lien du sms).

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Oui le tarif à l'étranger n'est pas non plus exorbitant si on a une petite consommation... Mais c'est sans doute le "but" de cet avertissement que de ramener les clients à avoir une "petite" consommation.

Au contraire, si tu consommais 50 Go (comme mes enfants ne se gênent pas de le faire) la facture en UE serait de 150€ au tarif hors forfait...

à+

[jnq35]

Bonjour, la solution est pourtant simple, avoir un deuxième forfait irlandais que vous utilisez en Irlande seulement.

[Anto386290]

Bonjour,

Oui je me doute, et c'est d'ailleurs ce que j'ai immédiatement fait pour ne pas "empirer la situation". Je me rends bien compte de mon erreur, ma question visait juste à clarifier ce qui allait se passer à partir de maintenant...

[Ryry]

Hello @Anto386290 

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ma question visait juste à clarifier ce qui allait se passer à partir de maintenant...

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Mais du coup, maintenant après nos discussions, interprètes-tu les règles SFR

• comme je l'exprimais en détails (qui imposent selon moi que tu fasses quelque chose pour rentrer dans les règles qui te feront échapper à une facturation hors forfait)
• ou comme toi tu semblais vouloir les comprendre (càd que si tu éteins ton téléphone, dans 15 jours tu échapperais à tout hors forfait facturé)

À+

[Anto386290]

@Ryry 

En relisant bien vos réponses et ce qui est indiqué sur le site ou l'application, je pense que je serai surfacturé pour mon usage non-raisonnable (donc pour l'intégralité des services SFR que j'ai utilisé depuis le début de mon séjour), et tout nouvel usage en UE tant que ma situation ne sera pas régularisé (ce qu'il n'est bien sûr pas possible de faire sans rentrer en France).

Ce qui m'avait d'abord fait penché vers mon interprétation est le SMS que j'ai reçu: "Nous vous invitons à retrouver un usage raisonnable [...], afin que vos futurs envois de SMS ne soient pas facturés de frais supplémentaires".

Seuls les sms sont mentionnés car c'est pour l'instant le seul usage en UE qui dépasse mon utilisation historique en France pour l'instant, mais au fur et à mesure que mon séjour occupe une plus grande partie de la fenêtre des 4 mois, les appels et internet finiront aussi par être concernés.

C'est cette formulation "vos futures envois de SMS" qui me laissait penser que peut-être seul mes usages après l'avertissement pourrait faire l'objet d'une surfacturation.

Mais connaissant un peu les FAI (j'ai juste été un peu naïf sur ce coup) je suis d'accord sur le fait que votre interprétation est probablement la bonne maintenant que je l'ai comprise, et qu'il n'y a pas de solution sans rentrer en France.

PS: Je suis très surpris car aux vues des tarifs et de ma conso, il m'est probablement moins cher de payer la surfacturation que de prendre un forfait en Irlande, vu que 1Go surfacturé coute 1,5€ et que je dépasse pas les 5Go par mois. Je ne reste que 3 mois et 1 semaine sans revenir en France, donc ça passait si j'avais beaucoup consommé juste avant mon départ pour augmenter mon quota... enfin plus de peur que de mal, quand on sait les mauvaises surprises que certains ont eu j'ai bien flippé, mais faut croire que je m'en sors pas trop mal

[Ryry]

Bonjour @Anto386290 

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En relisant bien vos réponses et ce qui est indiqué sur le site ou l'application, je pense que je serai surfacturé pour mon usage non-raisonnable (donc pour l'intégralité des services SFR que j'ai utilisé depuis le début de mon séjour),

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Ah non 😁, à nouveau je ne suis pas d'accord avec tes conclusions, tu passes d'un extrême dans un autre :

• avant tu espérais qu'en éteignant ton téléphone, tu n'aurais RIEN : tu éviterais toute facturation supplémentaire dans 15 jours et jusqu'à ton retour en France
• maintenant tu crains d'être facturé de TOUT : "pour l'intégralité des services SFR que j'ai utilisé depuis le début de mon séjour"

Moi j'ai exprimé une perspective qui sera un peu entre les deux.

À nouveau (et je vais essayer de faire plus court) je crois que tu lis mal l'application des règles (du lien déjà donné) et de leurs conséquences.

En résumé, je dirai que "grosso modo" un utilisateur "contrevenant" bénéficie de toute manière de 2 mois où il peut allègrement ne pas respecter les règles en UE et ensuite ne pas en être facturé en hors forfait.

Je détaille :

1. ton usage en dehors des règles a été observé sur ta consommation des 4 derniers mois
2. et ton "abus" n'a été signalé qu'au moins 2 mois après ton arrivée en Irlande : tu as encore 15 jours de délai, et après la "facturation" tombera.
3. mais comme déjà évoqué, elle tombera à partir de dans 15 jours, sans effet rétro-actif pour t'augmenter les factures déjà payées.

donc selon ma lecture des règles, tu vas probablement payer un supplément, oui, mais seulement pour la période démarrant dans 15 jours et jusqu'à ton retour de fin avril (soit donc environ 2 mois SANS supplément, et environ 2 mois AVEC supplément, soit pas la totalité de ton séjour).

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Ce qui m'avait d'abord fait penché vers mon interprétation est le SMS que j'ai reçu: "Nous vous invitons à retrouver un usage raisonnable [...], afin que vos futurs envois de SMS ne soient pas facturés de frais supplémentaires".

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Oui, pour moi, le "danger" c'est bien sur les "futurs" usages, pas de facturation du passé.

Et oui (comme tu le développes après) il est logique qu'ils commencent par te prévenir pour les SMS (si tu as commencé par utiliser des SMS) alors que tu ne seras en usage non raisonnable des autres services (comme internet) qu'un peu après si tu les as utilisé un peu après les SMS.

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PS: Je suis très surpris car aux vues des tarifs et de ma conso, il m'est probablement moins cher de payer la surfacturation que de prendre un forfait en Irlande, vu que 1Go surfacturé coute 1,5€ et que je dépasse pas les 5Go par mois. 

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C'est effectivement une des "limites" de la règle européenne : de toutes manières ils n'autorisent les opérateurs qu'à de "petites" punitions financières en plafonnant assez bas les hors forfait dus à l'itinérance européenne :

Révélation

cf. https://europa.eu/youreurope/citizens/consumers/internet-telecoms/mobile-roaming-costs/index_fr.htm

Si vous continuez à passer plus de temps à l’étranger que dans votre pays et que votre consommation en itinérance continue à dépasser votre consommation nationale, votre opérateur peut commencer à appliquer des frais d’itinérance supplémentaires. Ces frais (hors TVA) sont plafonnés comme suit:

• 0,022 euro par minute d’appel vocal émis;
• 0,004 euro par SMS;
• 2 euros par Go de données (plafond en 2022, diminuant progressivement jusqu’à 1 euro/Go, ce qui constituera le supplément maximum à partir de 2027)

C'est pourquoi tu as aujourd'hui, en 2025, le Go "hors forfait" en UE à 1,50€ vu ces limites européennes.

À+

[Anto386290]

Merci pour ces précisions @Ryry . Pour l'instant, seul mon usage des SMS (uniquement des SMS reçus d'ailleurs) dépasse mon utilisation en France, mais ce sera bientôt le cas pour les appels. Pour internet, j'ai heureusement pas mal consommé avant les fêtes, donc en arrêtant maintenant, mon usage pendant mon séjour resterait inférieur à mon usage en France d'ici à mon retour même avec seulement la dernière semain de décembre dans la fenêtre des 4 mois), donc je devrais éviter le hors forfait sur ça.

Pour ce qui est d'éteindre mon téléphone, je crois que vous avez compris que je pensais qu'après 15j ce serait bon tout bon y compris pour la suite du séjour, mais je voulais dire de ne plus m'en servir jusqu'à mon retour en France, donc absolument aucun usage de mon forfait sfr pour le mois et demi à venir (d'où le fait que je disais "ne rien payer", s'il n'y a pas d'usage durant cette période)