pénalités engagement abonnement

[christianda04]

Bonjour. Peut on justifier sur quelle base sont calculées les pénalités engagement abonnement.

Edit CM : Votre sujet a été déplacé ici car il n'était pas dans la bonne catégorie. Vous recevrez bientôt une réponse de la Communauté.

[Robert26 · Accepted solution]

Bonjour @christianda04,

Si vous parlez bien des frais de résiliation anticipée, ils sont calculés sur le tarif mensuel de référence du/des Services hors promotion. Cela est indiqué sur la brochure des Conditions Générales d'Abonnement, disponible sur cette page.

Bonne journée.