Demande nouveau mandat SEPA sfr

[julienlo03]

Bonjour,

J'ai révoqué par erreur mon mandat SEPA sfr fixe sur ma banque.

La banque m'a indiqué ne pas pouvoir remettre en place ce mandat.

Comment puis-je demander un nouveau mandat SEPA à sfr ?

Lorsque je vais sur mon compte dans l'onglet info perso, je peux seulement consulter l'actuel mandat ou modifier mes coordonnées bancaires, mais cela ne déclenche pas un nouveau mandat.

Pouvez-vous m'aider svp ?

[Ryry · Accepted solution]

Bonjour @julienlo03 

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J'ai révoqué par erreur mon mandat SEPA sfr fixe sur ma banque.

La banque m'a indiqué ne pas pouvoir remettre en place ce mandat.

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Depuis l'évolution de 2014, remplaçant nos "autorisations de prélèvement" (françaises) par le "mandat SEPA" (européen) ce n'est plus auprès du banquier que le client autorise (ou révoque) le mandat, mais c'est le fournisseur qui présente ses factures lui-même avec le mandat SEPA qu'on a remplit auprès de ce commerçant : c'est donc lui qui détient le mandat SEPA, le client ne le transmet plus à son banquier en parallèle

(en d'autres mots, on simplifie en faisant l'hypothèse que les fournisseurs sont a priori de bonne foi quand ils demandent un prélèvement à une banque).

• C'est donc uniquement auprès du fournisseur qu'on doit révoquer un mandat SEPA (pas auprès de la banque).
• "Bloquer" son fournisseur auprès du banquier reste cependant une possibilité en cas de litige (mais ça n'empêchera pas le commerçant de présenter ses factures au banquier, ce qui générera un incident bancaire, car c'est bien au fournisseur que tu dois retirer ton mandat SEPA pour qu'il arrête de l'utiliser)
• Mieux, un commerçant peut recommencer à utiliser ton mandat SEPA pour un autre abonnement (jusqu'à 36 mois après la fin de ton abonnement précédent) si tu n'as pas pensé à lui demander d'annuler ton mandat SEPA chez lui.

=> tout cela est résumé ici : https://www.quechoisir.org/conseils-prelevement-sepa-les-bons-reflexes-n9499/

En d'autres termes je pense donc que tu n'as rien à fait d'autre que d'informer ton banquier qu'il n'a rien à bloquer concernant les prélèvements de tel fournisseur, mais le mandat SEPA est toujours valide chez ce commerçant :

1. tu n'as pas pu "révoquer" le mandat => il est chez le fournisseur et c'est le seul exemplaire qui existe (ce n'est plus transmis en double au banquier)
2. par contre tu as pu "bloquer" ce fournisseur chez ton banquier, mais ton si c'est le cas c'est avec ton banquier que tu pourras le "débloquer" (mais ça n'est pas un nouveau mandat, qui lui existe toujours chez le fournisseur)

à+

[julienlo03]

Merci pour l'information

En fait mon mandat est révoqué pour sfr fixe mais sfr continue de me prélever avec un autre numéro de mandat pour le portable donc il n'est pas bloqué apparemment.

Je vais faire attention aux prochaines factures pour voir si elle ne sont validées.

Cordialement.

[Ryry]

Pour info, personnellement aussi bien les autorisations de prélèvements (par le passé) que les mandats SEPA (actuellement) je ne les donne généralement à personne 🤣 (je ne donne que mon RIB).

Et jusqu'à présent ça n'a jamais empêché aucun fournisseur d'être payé par ma banque... Et seulement un fournisseur (Red) m'a envoyé des mails tous les mois pendant quasiment 1 an pour me prévenir que je n'avais toujours pas signé de mandat SEPA 😂 J'ai fini par le donner car c'était pour les lignes de mes enfants et je ne voulais pas qu'ils aient un quelconque problème (du genre d'une coupure) à cause de moi.

Mais ça montre bien des choses lol...

à+