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XYZ209
Contributeur Confirmé
Manu Manuela
Où es-tu Manu Manuela

Es-tu née dans la forêt du Venezuela
Ou sur la plage de Bora Bora
Comme moi, tu es couleur de chocolat
Où es-tu Manuela ah ah. .. 😉

1249 1249 1249

Première mention de nations organisées, à l'Université de Paris...
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Non applicable

Hello tous,

 

Article 1249


Modifié par Décret n°2008-1276 du 5 décembre 2008 - art. 1

La décision par laquelle le juge des tutelles place un majeur sous sauvegarde de justice en application de l'article 433 du code civil est notifiée au requérant et au majeur protégé et est transmise au procureur de la République. Celui-ci en avise, le cas échéant, le procureur de la République du lieu de la résidence habituelle de l'intéressé ou du lieu de traitement.

Ce placement ne peut faire l'objet d'aucun recours.

utilisateur_supprimé
Non applicable

Hello tous,

 

Article 1248

 

En savoir plus sur cet article... 
Modifié par Décret n°2008-1276 du 5 décembre 2008 - art. 1

La déclaration aux fins de sauvegarde de justice prévue par l'article L. 3211-6 du code de la santé publique est transmise au procureur de la République du lieu de traitement. Celui-ci en avise, le cas échéant, le procureur de la République du lieu de la résidence

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Non applicable

Erreur erreur erreur!!!!!!! Smiley frustré pour 1249

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Non applicable

Bonjour à tous,

 

En 1247 le mathématicien chinois Qin Jiushao publie le Théorème des restes chinois.

 

Bonne journée, 

utilisateur_supprimé
Non applicable

Bonjour et bon samedi sous un temps pourri!!!!

 

Loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques (1).


Article 4

Pour l'exécution des opérations de traitement, les propriétaires, locataires, concessionnaires, exploitants ou occupants devront se conformer aux prescriptions des agents des services et organismes mentionnés à l'article 1er et, notamment, procéder aux déplacements d'animaux et de matériels nécessités par ces opérations.


Ces opérations ne pourront entraîner que des sujétions temporaires limitées à leur stricte durée.

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Bonjour à tous et toutes

 

 

                          1245 :

Interdiction des takehans, mouvements de grève dans

 l'industrie drapière à Douai 

utilisateur_supprimé
Non applicable

Bonjour à tous, 

 

En 1244 le nom de la ville de Berlin est mentionné pour la première fois 🙂

 

Au suivant 😉

XYZ209
Contributeur Confirmé
Bonjour à toutes et à tous 🙂 !

1243 Le 10 juillet, le pape Innocent IV demande la
1243 poursuite de la répression de l'hérésie catharre.
1243 Les Dominicains sont définitivement chargés
de l'Inquisition...
utilisateur_supprimé
Non applicable

Bonne soirée à vous tou(te)s

 

 

            1242 :

Töregene devient régente de l'Empire m.o.n.g.o.l...

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