Frais de résiliations abusif

Jjhnsn
Visiteur

Bonjour,

 

j'ai appelé le 1023 pour résilier ma box car je suis chez des amis l'espace de 3-4 mois et je n'ai pas envie ni les moyens de payer 25€ par mois pour rien. J'ai bien indiqué que je reprendrait leur service après ces quelques mois.

la personne au téléphone m'annonce (a ma demande sinon elle ne m'aurait rien dit) que j'ai 50€ de frais de resiliation + 77€ car mon engagement était jusqu'à fin mai. Au final ça me revient même légèrement plus cher que de garder ma box jusqu'à la fin de mon engagement !

 

comment ne pas payer ces frais de résiliation que je trouve honteux ? J'ai déjà un forfait mobile chez eux depuis plus de 5 ans (et un à 4€ pour un membre de ma famille) et je compte rompre tout mes contrats.

puis je faire un blocage de prélèvement, aller chez un concurrent, et leur renvoyer leur box ?

 

cordialement. 

2 RÉPONSES 2
Ryry
Client Top Contributeur

Hello @Jjhnsn 

 

> j'ai 50€ de frais de resiliation + 77€ car mon engagement était jusqu'à fin mai

Je suppose (mais je te laisse vérifier le calcul)

  • que tu as 49€ de frais de cloture de dossier
  • et que tu payes, de plus, le reste des mois qui te restaient sur ton engagement initial de 12 mois

> comment ne pas payer ces frais de résiliation que je trouve honteux ?

Tu peux les trouver honteux (mais pourquoi honteux au fait ?) mais ils sont parfaitement légaux et généralisés

  1. tu t'es engagé par contrat (quand tu as souscrit) à conserver ton abonnement pendant 12 mois (c'est la définition même d'engagement)
  2. la loi Chatel sur les engagement est claire (expliquée ICI) : au-dela du 12e mois et jusqu'au 24e mois (quand tu prends un engagement de 24 mois) tu ne payes que 25% des mensualités restantes... par contre pour les 12 premiers mois, tu payes 100% de ce qui restait, c'était ton engagement.
  3. enfin, les frais de clotures sont variables, mais assez généralisés et même nettement plus chers chez certains concurrents (voir compartif ICI)

Bref, à part pour des "bonnes raisons" prévues au contrat ou par la loi française (comme le déménagement à l'étranger ou la perte d'emploi ou le défaut technique d'un service non assuré... tu verras sur le portail du gouvernement les raison "valables" pour une résiliation sans frais ICI qui confirme que sinon, tu payes tes pénalités). C'est la loi sur les contrats : tu ne peux pas décider d'être "libre" de ne pas honorer ton contrat d'engagement de 12 mois sans pénalités, c'est la base même du tarif promotionnel en échange d'un engagement. Ensuite, justement, au-delà des 12 premiers mois, le tarif augmente car tu n'es plus engagé et donc tu n'as plus le tarif promotionnel.

 

> je compte rompre tout mes contrats.

> puis je faire un blocage de prélèvement, aller chez un concurrent, et leur renvoyer leur box ?

Tu peux bien sûr rompre tous tes contrats (avec dans certains peut-être des périodes d'engagement restant et donc aussi des pénalités, donc attention).

Et fais attention aussi, "légalement" tu peux toujours suspendre une autorisation de prélèvement chez ton banquier, mais "légalement" tu dois aussi au préalable avertir ton créancier (ici SFR) de la façon dont tu payeras alors les sommes restant dues (lire ICI).

à+

Digiclient NC → parti de sa planète disparue, pour une nouvelle terre d'accueil ♥
LaBox THD 4K (V3) - Connexion FttLA à 1000↓↑40 Mbit/s

Ryry
Client Top Contributeur

Hello @Jjhnsn 

 

Je repense à un petit détail (particulier) de ta situation :

 

> résilier ma box car je suis chez des amis l'espace de 3-4 mois et je n'ai pas envie ni les moyens de payer 25€ par mois pour rien. J'ai bien indiqué que je reprendrait leur service après ces quelques mois.

 

Tel que ton interlocuteur téléphonique a pris en considération ton cas, tu es parti pour :

  1. résilier purement et simplement ton offre (indépendamment du fait que tu comptes revenir)
  2. puis re-soucrire un nouvel abonnement dans 3-4 mois (attention là aussi : il me semble que quand on souscrit au même nom et à la même adresse dans un délai court (est-ce 6 mois) alors on ne peut pas bénéficier du tarif promotionnel des 12 premiers mois)

Mais peut-être (je dis bien peut-être) que toi tu peux négocier autrechose (mais avec quel interlocuteur ayant ce pouvoir de négociation ?) :

  • suspendre (càd ni résilier ni resouscrire ensuite) ton abonnement durant 4 mois
  • donc tes X mois d'engagement restant seraient toujours là dans 4 mois quand tu reviendrais
  • et ton tarif serait le même aussi
  • et évidemment le but étant de ne pas avoir de frais de cloture/réouverture de contrat.

Je n'ai pas trouvé si cette notion de "suspension de ligne" existe chez SFR. Je te laisse chercher dans les documents contractuels (ICI).

Mais je sur internet je vois que pour Orange, il y a des discussions qui disent que c'est impossible quand ce n'est pas une résidence secondaire (ICI) mais d'autres qui citent un passage des conditions contractuelles disant que c'est possible entre 1 et 6 mois (et sous-entendant des frais de suspensions) (ICI).

 

À comparer chez SFR donc...

Bonne chance

à+

Digiclient NC → parti de sa planète disparue, pour une nouvelle terre d'accueil ♥
LaBox THD 4K (V3) - Connexion FttLA à 1000↓↑40 Mbit/s

Comment gagner des badges

Badges En savoir plus