Calcul frais de résiliation

morganepi02
Visiteur

Bonjour,

 

Je vous contact car je suis un peu perdue.

 

J'étais chez SFR depuis fin 2016. J'ai négocié le tarif de ma ligne mobile + internet en Septembre 2020, cette négociation m'a réengagé 1 an (jusqu'au 30/09/2021).

En décembre j'ai rappelé SFR car ils m'avaient en fait mis sur une offre moins interessante et m'avaient enlevé les appels vers les mobiles, je suis donc repassée sur mon offre de base (avec mobile inclus). 

 

Début 2021, J'ai malgré tout résilié mon contrat pour passer chez Free car SFR ne voulait pas me passer sur de la vraie fibre (j'avais du Coaxial chez eux depuis 2016). J'ai donc souscrit à Free début Janvier, et je m'attendais à des frais de résiliations assez élevé mais pas autant que ça... 

 

J'ai reçu deux factures de résiliations (je possédais une ligne mobile chez SFR que j'ai également migré quelques semaines après mon passage chez Free).

 

Téléphonie mobile frais : 257,97 € 

Je possédais un forfait Forfait 60 Go 4G+ à 12€ quand j'avais la ligne internet, et celui ci est passé à 23€ quand mon internet à été résilié. D'après mes factures ce forfait est normalement à 45 euros. Je bénéficiais des promotions : Prix avec une remise ECO -10,00 € Offre fidélité réengageante - 13 € et Multi Packs - 10 €

 

=> J'ai calculé sur un site, je crois comprendre qu'il faut payer toutes les mensualités restantes jusqu'en septembre donc on tombe effectivement environ, à cette somme là... 23*11 environ = 253€

 

Internet Frais : 452,12 €

Nous payions notre Abonnement SFR THD Power 25,99€ par mois et le prix standard est de 43€.

 

Je n'arrive pas à comprendre ce montant... je joins une photo des lignes présentes sur la facture. Le calcul ne devrait pas t'il être le meme que pour la ligne mobile c'est à dire : 49 Euros + 25,99*11 + mon hors forfait de 19 € = environ 353 euros ???

 

(D'ailleurs pour le hors forfait j'ai payé 49 minutes d'appel sur un mobile alors que l'option était censé être dans mon contrat!!) 

 

Je vous remercie pour votre aide,

 

Morgane

 

 Capture d’écran 2021-02-21 à 11.07.44.pngInternet.png

 

 

4 RÉPONSES 4
jnq35
Client Top Contributeur

Bonjour encore une fois les frais de résiliation sont calculés sur le prix de l'abonnement au tarif plein sans aucune réduction.

FTTLA Câble 1000/60 Box premium 8 THD Power 8
Ryry
Client Top Contributeur

Hello @morganepi02 

 

Comme l'a rappelé @jnq35 les "pénalités de résiliations" sont souvent calculées par certains FAI au tarif "plein pot" càd sans les remises qui font que le tarif est plus intéressant sur les 12 (ou 24 mois ) d'engagement

  • => du coup en gardant ta ligne ouverture (et en payant pour rien) ty payes X euros par mois
  • => mais en résiliant ta ligne tu payes PLUS que X euros pas mois

 

Même si SFR persiste dans ce mode de calcul très surprenant pour le client, il faut savoir que ce n'est pas l'avis du médiateur des télécom qui considère que ce n'est pas l'esprit de la loi et qu'il tranche ce débat en faveur du client quand on lui demande d'intervenir (selon cette procédure ICI, et pour l'adresse du service conso SFR utile dans cette procédure. Voir l'exemple typique ici : http://rapportmediateur2018.mediation-telecom.org/#exemples/slide7

 

  • Avis du Médiateur
    Le Médiateur recommande ainsi à l’opérateur, en cas de résiliation anticipée, de calculer le montant des frais de résiliation en tenant compte du prix promotionnel et/ou des éventuelles remises dont bénéficiait le client pendant la période définie.
    Le Médiateur invite l’opérateur à recalculer les frais de résiliation anticipée conformément aux dispositions de la loi « Chatel » et en fonction du tarif remisé dont Madame X bénéficiait avant la résiliation de sa ligne et à actualiser le montant de sa créance.

Bref, le médiateur semble clair dans le principe que les remises font partie du prix à considérer en cas de résiliation anticipée malgré, bien sûr, l'avis contraire de certains opérateurs.

À+

Digiclient NC → parti de sa planète disparue, pour une nouvelle terre d'accueil ♥
LaBox THD 4K (V3) - Connexion FttLA à 1000↓↑40 Mbit/s

morganepi02
Visiteur

Merci beaucoup Ryry pour votre réponse très claire ! 

 

Je contact le médiateur dès maintenant

 

Merci encore

 

Morgane 

Sll
Visiteur

Bonjour,

 

Concernant votre échange morganepi02, avez-vous pu avancer avec le médiateur ? Quelle est la finalité de votre situation ?

 

Je suis dans un cas similaire, pour une résiliation en engagement on m'a annoncé un montant élevé par rapport à ce que j'avais calculé, sur le principe des réductions non-prises en compte. En voyant l'opacité de la démarcher je m'y suis intéressé tout comme vous.
D'ailleurs, merci pour votre post et pour ces précisions, Ryry. Je ne connaissais pas le rôle d'un médiateur dans ces cas.

 

Cordialement,

Sll

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