sujet Re: frais de résiliation dans Ma facturation et mes consommations

frais de résiliation

jacques1963 — Mon, 02 Sep 2019 09:42:17 GMT

Bonjour,

J'ai appelé le service de résiliation pour connaitre le montant que je doit payer si je résilie ma box. Car depuis que j'ai souscri à l'offre 1G pour la fibre j'ai un débit maximum de 50Mb/s.

La personne que j'ai eu au téléphone m'indique je doit payer 49 € pour la ligne et 47 x le nombre de mois qu'il me reste pour Frais variables liés à votre engagement .

Pourtant quand je fais le test sur le site pour connaitre le montant de ma résiliation des Frais variables liés à votre engagement elle est de 0.0 €

Qui dit vrai qui dit faut, j'ai besoins de votre aide svp, merci .

Pour information je suis abonné de plus d'un an , j'ai commencé avec l'offre 200M et j'ai changé pour la 1G il y à 3 mois

Re: frais de résiliation

AntoineXXXXX — Mon, 06 Jul 2020 15:56:18 GMT

Bonjour,

Si vous avez changé d'offre il y a 3 mois vous êtes alors reparti sur un engagement de 12 mois.
Donc les frais de résiliation comprendront les 49€ forfaitaire plus 9 fois le montant de votre forfait mensuel.
Cordialement,

Re: frais de résiliation

utilisateur_supprimé — Mon, 02 Sep 2019 10:49:49 GMT

@jacques1963 a écrit :
Bonjour,

J'ai appelé le service de résiliation pour connaitre le montant que je doit payer si je résilie ma box. Car depuis que j'ai souscri à l'offre 1G pour la fibre j'ai un débit maximum de 50Mb/s.
La personne que j'ai eu au téléphone m'indique je doit payer 49 € pour la ligne et 47 x le nombre de mois qu'il me reste pour Frais variables liés à votre engagement .
Pourtant quand je fais le test sur le site pour connaitre le montant de ma résiliation des Frais variables liés à votre engagement elle est de 0.0 €

Qui dit vrai qui dit faut, j'ai besoins de votre aide svp, merci .

Pour information je suis abonné de plus d'un an , j'ai commencé avec l'offre 200M et j'ai changé pour la 1G il y à 3 mois

Bonjour @jacques1963

La mesure du débit reçu sur la BOX doit être réalisée avec le moins de composants possibles.

Un problème d'écriture sur le disque dur peut fausser dans de très grandes proportions la mesure.

Nous l'avons vu récemment avec une autre personne qui avait des problèmes de réception.

Aussi il importe de ne pas utiliser le disque dur pour faire ce test.

Je suggère donc d'éviter le test : wget -O /dev/null http://ovh.net/files/10Gio.dat

qui implique le disque dur, et les mémoires cache.

Le test http://ovh.net :

Ne requière pas d'écriture disque,
Mesure le flot de données arrivant et partant,
Permet des mesures jusqu'à 10 Gbits/s
Est parfaitement fiable et surtout indépendant de SFR.
Affiche le débit instantané et donne un graphique Quantité / Temps.

En conclusion, faites le test http://ovh.net sur un PC :

Récent,
Relié à la BOX par un cordon Ethernet (RJ45),
Avec votre navigateur préféré,

Faites une copie d'écran du résultat, et nous l'envoyer.

Les Fournisseurs d'Accès Internet ont une obligation de résultat.

Extrait de la (Cour de Cassation, du 8 novembre 2007 - affaire AOL) :

a exactement retenu qu'une telle clause, qui, au-delà des cas de force majeure ou de fait du cocontractant,

avait pour effet de dégager la société AOL de

son obligation essentielle, justement qualifiée d'obligation de résultat,

d'assurer effectivement l'accès au service promis, était abusive

Personnellement, si c'étais mon cas, j'enverrai en recommandé avec Accusé de Réception, une "Mise en demeure" de réparer sous 8 jours mon accès Internet et de le faire fonctionner comme prévu au contrat, soit un minimum de 30 % du débit annoncé et vendu..

Dans cette mise en demeure, je listerai les nombreux appels passés avec le SAV et sans succès. Liste avec jour, heure et durée si possible.

--> Exemple de mise en demeure (www.service-public.fr)

Du point vue juridique, il est impératif d'envoyer cette mise en demeure avec délai d'exécution pour pouvoir ensuite porter éventuellement l'affaire au Tribunal d'Instance.

Si je devais ensuite changer d'opérateur :

Je demanderai le RIO à mon opérateur actuel au 3179 et recevrai par SMS ce RIO.
Je révoquerai auprès de ma banque l'autorisation de prélevement.
Je demanderai au nouvel opérateur la portabilité de mon Numéro. C'est la demande de portabilité du nouvel Opérateur aupres de l'actuel qui déclanchera la résiliation.
J'enverrai ensuite une LRAR en rappelant le manquement à son obligation de résultat et que donc je n'aurai pas à payer les frais de résiliation (Voir la "Mise en demeure" envoyée le ...).
Je préciserai dans cette LRAR, que j'ai révoqué l'autorisation de prélèvement et que je pairai par chèque le restant dù à réception de la FACTURE détaillée et justifiée.

SFR Service Résiliation
TSA 30103
69947 Lyon Cedex 20

Re: frais de résiliation

Fricero — Mon, 02 Sep 2019 11:40:10 GMT

pas un but mais un bug

et ce depuis la nuit des temps

pourtant c'est une simple multiplication : nb de mois restant par tarif (avant ou après remises, c'est un autre sujet 🙂 )

Re: frais de résiliation

bogdalian3000 — Sat, 26 Oct 2019 07:52:44 GMT

bonjour,conernant ma ligne 0178702116 j'ai été débitée deux fois de 80€ depuis le mois de juillet

j'ai demandé le remboursement par lettre rar à laquelle vou avez répondu par mail le 20 septembre en m'indiquant que vous mettez tout en oeuvre pour réler le problèe

nous sommes le 26 octobre et je n'ai toujours pas reçu le remboursement

Re: frais de résiliation

maurice55 — Mon, 28 Oct 2019 10:49:59 GMT

étant chez ORANGE depuis une année avec un contrat de 2ans je décide de changer d'opérateur pour SFR.ce dernier m'affirme "s'occuper de tout"?

peu de temps aprés ORANGE me prélève sur mon compte bancaire 700 euros sans me prévenir!je conteste la façon d'agir de ces 2 opérateurs...

ORANGE qui me soutire 700 euros en une seule fois!et SFR qui se devait de m'avertir que la rupture de contrat allait me coûter cette somme!..

il s'agit d'une véritable **bleep** entendu qu'SFR devait "s'occuper de tout".ne devait-il pas me prévenir des inconvénients que cette rupture allaient entrainer?

Re: frais de résiliation

AntoineXXXXX — Mon, 28 Oct 2019 11:51:06 GMT

Bonjour @maurice55,

Si vous étiez encore engagé il est bien évident que Orange aller vous facturer les sommes leur étant dû jusqu'à la fin de votre engagement.

C'est comme si vous acheter une voiture essence et que vous faites un plein de gasoil et que le moteur casse et que vous vous retourner vers votre vendeur.

Vous avez pris un engagement donc c'est votre responsabilité qui est en cause.

SFR ne peux pas deviner que vous êtes encore engagé et ne connais pas les règles de facturation d'Orange.

Cordialement,

Re: frais de résiliation

utilisateur_supprimé — Mon, 28 Oct 2019 12:26:54 GMT

@maurice55 a écrit :
étant chez ORANGE depuis une année avec un contrat de 2ans je décide de changer d'opérateur pour SFR.ce dernier m'affirme "s'occuper de tout"?
peu de temps aprés ORANGE me prélève sur mon compte bancaire 700 euros sans me prévenir!je conteste la façon d'agir de ces 2 opérateurs...
ORANGE qui me soutire 700 euros en une seule fois!et SFR qui se devait de m'avertir que la rupture de contrat allait me coûter cette somme!..
il s'agit d'une véritable **bleep** entendu qu'SFR devait "s'occuper de tout".ne devait-il pas me prévenir des inconvénients que cette rupture allaient entrainer?

Bonjour @maurice55

> SFR qui se devait de m'avertir que la rupture de contrat allait me coûter cette somme!..

Hé, il ne faut quand même pas pousser !

Assume tes échecs en relisant tes contrats avec attention.